Mentions légales

Dénomination sociale :  Promovap  TCD-EDISTRIBUTION - 

Siège social : 262 rue des bouleaux bâtiment 11 59860 Bruay sur Escaut

Mail : contact@promovap.com

Téléphone : 03/27/20/20/25

Site Web : https://www.promovap.com

Numéro RCS : 849 500 293

Tva Intracommunautaire : FR6849500293

Site hébergé par monarobase.net

NB : L'article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose : « Le fait, pour toute personne, de présenter à l'hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende »

Propriété intellectuelle de PROMOVAP.COM:

Le site "promovap.com" est protégé par les droits sur la propriété intellectuelle. Toute copie, même partielle (texte ou photo) de quelques éléments que ce soit est strictement inderdite sans l'accord préalable du responsable du site.

La vente de cigarette électronique et de e-liquide est interdite aux mineurs. Si vous n'avez jamais fumé, ne commencez pas à vaper.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/?event=main.trader.register&lng=FR agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.